STATUTS ET REGLEMENTS DE L'AJT

Les jeunes de tomono soucieux de l’avenir de leur village et désireux d’y apporter leur contribution ;

Vu la loi N◦ 60-325 du 21 septembre 1960 relative aux associations ;

• Considérant leur désir brûlant de participer activement au développement de leur village. Décident la création d’une association apolitique régie par les dispositions ci-dessous de ses statuts.
• Considérant leur aspiration profonde, leur profonde manifeste, soutenue et inébranlable  de se voir réunis au sein d’une association de jeunes.
• Considérant leur devoir impérieux qui est de contribuer de façon efficace et sans relâche a la promotion de tomono. Les jeunes du village du dit village ont crée une association a caractère socioculturel et économique dont les textes suivant constituent le statut

TITRE I : LA CONSTITUTION

Art.1

En date du 23 septembre 1994, il est crée au sein des jeunes du village Tomono une association dénommée <<L’AJT>> Association des Jeunes de Tomono.

Art: 2

L’AJT a son siege a Abidjan. Il peut  être transfère ailleurs.

L’AJT a une durée indéterminée.

Art. 3

L’AJT est apolitique. Elle ne s’intéresse qu’aux problèmes d’ordre culturel, social, économique. En un mot au développement de Tomono.

Art : 4

L’AJT en tant qu’instrument de développement de Tomono travail en parfaite collaboration avec la MUDESTO (Mutuelle de Développement Economique et Social de Tomono). Elle est placée donc sous sa tutelle.

TITRRE II : QUALITE DE MENBRE

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Art. 5 Membres fondateurs

Sont membres Fondateur de L’AJT tous les jeunes signataires des présents statuts et règlements intérieur lors de l’assemble  générale constitutive.

Art.6 Membres d’honneur

Sont membres d’honneur de L’AJT, les personnes qui ont rendu ou rendent  services éminents a l’association.

Art. 7 Membres actifs

Sont membres actifs de L’AJT, les jeunes dont les noms figurent sur la liste des adhérents et ayant un numéro d’adhésion, qui respect les règlements imposes par l’association.

Les jeunes qui assistent régulièrement aux réunions puis s’acquittent de leur droit d’adhésion et payent régulièrement leurs cotisations mensuelles et exceptionnelles.

Art. 8 Perte de qualité de membre

• La démission
• La radiation
• Le décès

TITRE III : ORGANISATION ADMINISTRATIVE

Art. 9

L’AJT est dotée des organes suivants :

• L’assemblée Générale (AG)
• Le bureau exécutif (BE)
• Le commissariat aux comptes (CC)
• Les c commission

CHAPITRE 1 : L’ASSENBLEE GENERALE

Art. 10

-        L’A.G est composée des membres de l’association convoqués et réunis á cette fin

-        Elle est l’instance suprême  de l’association. Ainsi elle se réunit en session ordinaire deux (2) fois par mois sur convocation du B.E pour délibérer sur ordre précis.

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ATTRIBUTION

L’A.G á pour compétanse de:

-      Elire les membres des organes 

-        Approuver ou désapprouver le rapport moral et financier présenté par le président, le trésorier ou le B.E

-        Décider de la modification des statuts, approuver le règlement intérieur

-        Se prononcer sur la dissolution, le changement de dénomination de l’association.

-        Au cours de L’AG, tous les membres présents ont droit á une voix.

CHAPITRE 2 : LE BUREAU EXECUTIF (B.E)

A/ Fonctionnement

Art : 11

Le B.E est l’organe de gestion des affaires administratives de l’association.

Art : 12 MODE DE SCRUTIN

Pour être candidat á la présidence du B.E  de l’association, il faut :

-        Etre membres de l’AG au moins 06 mois

-        Etre âgé d’au moins 25 ans au plus 40 ans

-        Etre á jour de ses cotisations

-        Avoir versé la somme de 10.000f CFA comme caution

-        L’AG élit le président  de l’association au scrutin secret et á la majorité absolue.

-        Le président de l’association est élu pour deux (02) ans

Art : 13

Pour être électeur :

-        Etre membres détenteur d’une carte de membre de l’année encours ;

-        Etre á jour de ses cotisations ;

-        Etre assidu aux réunions.

Art : 14 COMPOSITTION

      Outre le président, le B.E est composé de :

-        1 vice-président

-        1 secrétaire général

-        1 secrétaire général adjoint

-       

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1 trésorier général

-        1 trésorier général adjoint

En cas de radiation, démission, décès ou empêchement absolu d’un de ses membres, le B.E a la faculté de se compléter dans un délai de 02 mois.

-        Le B.E est chargé de la mise en œuvre du programme d’activité et toutes les autres décisions arrêtées par l’A.G.

-        Il gère les ressources matérielles et financières de l’association

-        Il dresse un rapport d’activité á présenté á l’A.G et fait des propositions.

-        Il statue en dernière instance sur les litiges laissés   en suspens par l’A.G.

-        Pour tout membres de l’association, seul le B.E peut prononcer des sanctions définitives ; telles que : avertissement, blâme, exclusion.

CHAPITRE 3 : LE COMMISSARIAT AUX  COMPTES

Art : 16 : composition et fonctionnement

• Le C.C est composé de deux (02) commissaires aux comptes élus par l’A.G en dehors du B.E pour une durée de deux (02) ans renouvelable une fois.
• Ils veillent au fonctionnement de la caisse et procèdent à la vérification régulière des comptes.
• Ils prodiguent des conseils aux trésoriers pour la bonne gestion de la caisse.
• Ils procèdent aussi au contrôle en espèce de la caisse.

CHAPITRE 4 : LES COMMISSIONS

Elles sont aux nombres de 04 qui sont à savoir :

-        La commission chargée de la mobilisation et de l’organisation ;

-        La commission chargée des finances ;

-        La commission socioculturelle.

Ces commissions sont chargées de l’application de la politique de l’Association sur le terrain.

TITRE   IV : LES BUTS, LES MOYENS, LES RESSOURCES FINANCIERES ET BUDGETAIRES

Art : 17 : Les buts

L’AJT a pour but de :

• Favoriser l’unité de la jeunesse de Tomono.
• Elargir les liens d’amitiés,  de fraternité et de solidarité entre les jeunes de Tomono.
• Echanger mutuellement les connaissances et expériences.
• Rassembler et mettre a la disposition toutes les informations et document susceptibles de les aider dans les études.
• Appuyer les rencontres entres les jeunes et les autorités politiques et administrative
• Assister financièrement et moralement les membres en cas de maladies graves prouvées, de sinistre et de décès.
• Créer et développer l’entente, la compréhension et la collaboration entre fils et filles de Tomono et ceux des autres associations des jeunes dont l’esprit est conforme aux principes de la nôtre
• Stimuler le sens de la responsabilité du respect de ses membres.   

Art : 18 les moyens d’action

Les moyens d’action de l’AJT sont :

• Crée, animer et gérer des œuvres a caractères économique, social et culturel.
• Organisation des activités culturelles (sortie) et sportives.
• Rechercher artistique
• Favoriser et amplifier les débats contradictoires et constructifs sur les problèmes d’intérêt général.

Art : 19 : les ressources financières et budgétaires

Les ressources financières de l’AJT proviennent :

• Des droits d’adhésion fixés a 1000F CFA
• Des dons, des legs et subventions
• La participation des membres d’honneur
• Les recettes provenant des manifestations des produits et de certaines activités génératrices de revenus.

Art : 20 : Année budgétaire

L’année budgétaire de l’AJT commence le 1^er janvier et se termines le 31 décembres.

Art : 21 : Dépôt des fonds

Les fonds de l’AJT sont déposé dans une banque agrée par le B.E et  dans un compte ouvert a cet effet.

L’ouverture du compte et ordre de dépôt ou de retrait des fonds doivent compter trois (03) signataires à savoir :

• Le président
• Le trésorier
• Le trésorier adjoint

TITRE V : DISPOSITIONS FINALES

Art.23 : fonctions

Les fonctions des organes de l’AJT sont gratuites. Toutefois, l’A.G fixe les taux de remboursement de frais de déplacement, de mission, de stage, effectués par les membres de l’association.

Art.24 : Modification des statuts et dissolution 

Les membres des statuts et la dissolution de l’AJT sont proposées par :

• Le bureau exécutif
• Les 2/3 des membres actifs

Art.25 : liquidation

En cas de dissolution, l’A.G désigne un commissaire au compte chargé de la liquidation des biens de l’association.

L’actif net est attribué à une œuvre  d’intérêt public.

Art.26 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur fixera les modalités d’applications des présents statuts.

                                                                                                                              Fait et adopté en A.G

                                                             Constitutive      le…….23/10/1994…….à…….Abidjan………….

SECRETAIRE                                                                                                           PRESIDENT

                                        REGLEMENT  INTERIEUR

TITRE I : DISPOSITION GENERAL

A- PRESIDENT DE L’ASSOCIATION

Article1 : Le mandat du président 

Le  président est élu pour deux(02) ans renouvelable une fois. Le président détermine la politique générale de l’association et assure la discipline intérieure. Il est assisté dans sa tache par le vice-président et accessoirement par les conseillers qu’il nomme.

Article 2 : désignation du président

Les conditions pour les élections à la présidence sont indiquées dans le code électoral de l’association adopté en A.G.Toutefois, on peut retenir certaines conditions essentielles :

• Avoir milité durant 02 ans au moins avant l’année des élections
• Etre âgé de 25 ans au moins et 40 ans au plus et n’ayant aucune redevance pour ses cotisations mensuelles et exceptionnelles
• Présenter un droit de candidature de 10 000 francs non remboursable
• Le dépôt des candidatures doit se fait auprès du membre chargé du règlement intérieur deux semaines avant les votes
• Etre ressortissent de Tomono

Article 3 : quelques précisions sur l’organisation des élections :

• Le mode de scrutin retenu est le scrutin majoritaire à deux tours. Le candidat qui obtiendra plus la moitié des voix est élu dés le premier tour.
• Dans le cas contraire, un deuxième tour s’impose.
•  Le vote se déroule lors de l’AG ordinaire au terme d’un mandat de 02 ans.

B – ORGANIGRAMME

Article 4 : Composition de bureau

• Le président
• Le vice président
• Le secrétaire générale
• Le secrétaire adjoint
• Les conseillers
• Le trésorier
• Le trésorier adjoint
• Le commissaire aux comptes
• Le commissaire aux comptes adjoint
• Le président à l’organisation et ses délégués
• La présidence des jeunes filles

Le président peut éventuellement étendre la composition de son bureau exécutif à d’autres membres influents de l’association.

Article 5 : Composition des commissions de travail

Généralement les commissions de travail sont au nombre de 04 :

• La commission chargée de la mobilisation et de l’organisation ;
• La commission chargée des affaires extérieures ;
• La commission chargée des finances ;
• La commission socioculturelle.

La modification de cette structure est accordée au président de l’association en conformité avec l’objectif que le président assigne à son mandat. 

B-    LES ATTRIBUTIONS

Article 6 : Bureau exécutif

• Il propose à l’assemblée le taux de cotisation mensuelle des membres de l’association.
• Il délibère sur des questions n’ayant  pas trouvées de solutions adéquates au cours des débats des réunions  ordinaires.
• Il statue sur une éventuelle démission d’un membre du bureau exécutifs en particulier et de tout membre en général.
• En cas de vacances prolongées de la présidence, de haute trahison indiquée par l’article 20 du règlement intérieur, le premier vice président assure l’intérim jusqu’à l’organisation des nouvelles élections diligentées par le secrétariat général.

Article 7 : Le président

• Le président élu détermine la politique général de l’association et est responsable du maintien de l’ordre et la discipline intérieure.
• Il jouit d’un pouvoir discrétionnaire qu’il ne doit exercer que devant l’assemblée réunie en séance ordinaire ou extraordinaire.
• Il convoque et préside tout membre du bureau pour incompétence dans l’exerce de ses fonctions mais aussi pour attitude désobéissante ou subversive.

Article 8 : Le vice président

Le vice président aide le président dans l’exercice de ses fonctions. Ses activités prennent fin à l’expiration du mandat présidentiel.

Article 9 : Le secrétaire général

Il assure le secrétariat de séance et rédige les procès verbaux(PV) qui sont émargés de lui et du président. Il est chargé de distribuer les convocations et de rédiger les lettres d’avertissement, de radiation, de suspension d’activité qu’il adresse aux membres concernés. Il est aidé dans sa tache par le secrétaire adjoint.

Article 10 : Le commissaire aux comptes et le trésorier

a-     Le commissaire aux comptes

Il veuille au bon fonctionnement de la caisse et procède aussi au contrôle en espèce de la caisse.

b-    Le trésorier

Il est nommé par le président. Il collecte les cotisations, gère les ressources de l’association, engage et paie les dépenses ordonnancées par le bureau exécutif.

Tout acte et opérations contraires au présent règlement intérieur engage se responsabilité pouvant l’amener à subir des sanctions infligées par le bureau exécutif.

Article 11 : Les commissions 

La commission chargée de la mobilisation et de l’organisation ;

Cette  commission est chargée d’élaborer la politique financière de l’Association.

LA COMMISSION SOCIO-CULTURELLE

Cette cellule est responsable de :

• L’organisation des activités socioculturelles telles les sorties détentes etc.…..
• Mettre en place les équipes sportives de l’association
• De l’engagement éventuel des équipes aux différents tournois masculins et féminins.
• D’analyse les dossiers en cas de maladies ; de décès ; des problèmes sociaux devant exiger une aide ou une contribution de l’association.

La commission chargée de la mobilisation et de l’organisation ;

Elle est chargée d’organiser toutes les manifestations de l’association

La commission chargée des affaires extérieures

Elle est chargée de la recherche d’aide, de subventions, de dons et de partenariat avec l’extérieur.

Article 12 : A titre d’exception

Les attributions des commissions exceptionnellement  crées par le président doivent  être approuvées  par l’assemblée générale.

TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES A L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE

A-FONCTIONNEMENT

Article 13 : condition pour l’adhésion

• Etre ressortissant de Tomono
• Aimer Tomono
• Présenter un droit d’inscription
• Les non ressortissants de Tomono désireux d’adhérer à l’association, auront un titre de membre à part entière après étude du bureau exécutif.
• Le motant des cotisations est à déterminé à l’assemblée générale.

Article 14 : Tenue des réunions ordinaires

L’association se réunit deux (2) fois par mois sur convocation du président.

Les réunions ordinaires débutent à 09 heures précise et durant au maximum 04 heures. Tout retard de 30min peut être toléré, au-delà l’intéressé est amendé de deux cent cinquante francs (250F)CFA.

Article 15 : Règlement des conflits internes

Tout litige intervenu dans le cadre des activités de l’association entre les membres doit être obligatoirement réglé au sein de l’association dans  un premiers temps.

Article 16 : Tout membre qui aura provoqué des troubles au cours des réunions sera amendée de mille francs (1000F) CFA.

C-    REGIME DES SANCTIONS

Article 17 : Absences et retards aux réunions

Le bureau exécutif statue sur les retards répétés non justifiés aux réunions. Ainsi tout membre qui aura, sans excuse manqué à une réunion est toléré mais à deux réunions successives, il est amendé d’une somme de mille francs (1000F) CFA.

Ne peut être accumulé que deux (02) mois d’arriéré des cotisations.

Article 18 : Cotisation mensuelle

Tout  membre qui fait abstraction aux règles établies, recevra d’abord sa lettre de demande d’explication. Ensuite, il se verrait suspendre des activités de l’association, suite à laqelle le comité se prononcera sur son éventuelle radiation 03 mois après.

Article 19 : Malversation et détournement de fond

Tout membre qui détourne les fonds de l’association à des fins personnelles sera passible de poursuites judiciaires

Article 20 : Utilisation des amendes

Toute amende infligée à un membre de l’association est destinée à la caisse.

Article 21 : Responsabilité de l’association

L’association se déclare non responsable d’un quelconque délit qui pourrait être commis par l’un des membres en dehors des activités de ladite association.

Article 22 : tout membre qui réintègre l’association doit être soumis aux décisions du bureau exécutif et doit s’acquitter d’une somme infligée par le bureau exécutif, suite aux conditions dans lesquelles il est parti.

D-   REGIME DES AIDES ET CONTRIBUTIONS

Article 23 : cas de maladie

En cas de maladie d’un membre, celui-ci reçoit soutien moral et si possible financier après avis du bureau.

Article 24 : cas de décès d’un parent

En cas de décès d’un parent (père, mère, frère, enfant) ainsi que du membre lui-même ; le membre ou la famille touchée par le deuil reçoit de l’association une somme cotisée par tous les membres

Article 25 : cas de naissance

Le membre qui deviendrait père ou mère d’un enfant aura droit à une félicitation de l’association à condition que soit légitime.

Article 26 : cotisations exceptionnelles

Chaque membre se doit de cotiser la somme de 500F

Article 27 : les conditions à remplir

Ne peut bénéficier de l’aide dans les différents cas que tout membre ayant entièrement acquitté ses cotisations exceptionnelles et n’ayant au plus deux (02) mois d’arriéré.

Article 28 : cas d’aide

L’association pourrait faire un prêt à tout membre demandant un emprunt dans la limite de ses possibilités dans le cas d’un projet fiable. Mais ce membre doit être à jour de ses cotisations et le remboursement serait frappé d’un taux d’intérêt. Egalement, en cas de non remboursement, les poursuites judiciaires peuvent être engagées contre lui.

Toutefois la période de remboursement sera définie par rapport au montant.

Article 29 :

Tout nouvel adhérant au sein de l’association doit verser au moins 06 mois de cotisation avant de bénéficier de tous ses droits.

Cette disposition rentre en vigueur 06 mois après la création de l’association.

Article 30 :

Tout membre qui quitte l’association pour quelques  raisons que ce soit ne connaitra aucun remboursement de ses cotisations.

PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLE CONSTITUTIVE

Nous sommes au Samedi 23 Septembre 1994 à Abidjan dans la commune d’Abobo, plus précisément à la plaque 2 pour décider de la création de l’association dénommée : Association des Jeunes de Tomono, village situé dans le département de Mankono à 30 km sur l’axe Mankono-Boundiali.

En effet, les jeunes soucieux de l’avenir de leur village, ont préféré se réunir en association afin de contribuer de façon efficace à son développement économique et socioculturel. Plusieurs raisons ont suscitées la création de l’AJT entre autres :

-        Vu le nombre pléthorique des jeunes sans emploi et conscient que ceux-ci constituent le fer de lance de l’avenir prometteur du dit village

-        Vu qu’une entraide solide et bien entretenue favoriserait inexorablement l’insertion de ces jeunes dans les différents secteurs d’activité.

-        Conscients qu’une telle organisation ne peut qu’engendrer la fraternité, harmonie et le respect mutuel entre les fils et filles du village.

-        Considérant que tout rapport fraternel entre les jeunes du même village crée un sentiment de solidarité permettant par ailleurs de combattre l’esprit d’individualisme et d’égoïsme.

-        Constatant l’absence de certaines infrastructures de  développement (route hydraulique villageoise, foyer, etc…..)